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Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) CHOCOLATERIE DU PRINCE D'ORANGE A. PELEN
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LES BOURBONNETTES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES BOURBONNETTES
CHOCOLATERIE DU PRINCE D'ORANGE EURL A. PELEN

Numéro de dépôt :
1464820
Date de dépôt :
03/05/1988
Lieu de dépôt :
LONS LE SAUNIER
Date d'expiration :
03/05/2008

Présentation de la marque LES BOURBONNETTES

Déposée le 3 mai 1988 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) CHOCOLATERIE DU PRINCE D'ORANGE A. PELEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LONS LE SAUNIER), la marque française « LES BOURBONNETTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) CHOCOLATERIE DU PRINCE D'ORANGE A. PELEN domicilié(e) 250, rue des Frères Lumière, 39000 LONS LE SAUNIER (dossier no 2111838) - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 450 689 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PELEN Arnaud domicilié(e) (dossier no 2111838) - France.

La marque LES BOURBONNETTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1464820.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES BOURBONNETTES est expirée depuis le 3 mai 2008.

CHOCOLATERIE DU PRINCE D'ORANGE A. PELEN a également déposé les autres marques suivantes : LE LEDONEGRE , L'ALPINISTE


CHOCOLATERIE DU PRINCE D'ORANGE EURL A. PELEN - 250, rue des Frères Lumière, 39000 LONS LE SAUNIER (dossier no 2111838) - France - SIREN 401450689


PELEN Arnaud - (dossier no 2111838) - France


Renouvellement sans limitation le 23 mars 1998 n°2111838 - Publication au BOPI 1998-03-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-42

Tous produits de chocolaterie, confiserie, patisserie, café.